Michel Damez-Fontaine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Damez-Fontaine (Michel, Claude)
directeur à Electricité de France ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
annees_activite_professionelle
=
"
35
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000568610
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Damez-Fontaine (Michel)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:
M. Lassus (Bernard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000739106
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Damez-Fontaine (Michel)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
2o Pour les entreprises publiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000732696
(source JORF)
désignation
28 Juillet 1994
28/07/1994
De:
Damez-Fontaine (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
Après consultation du Conseil national du patronat français représentant les entreprises publiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000000348526
(source JORF)
nomination
19 Juillet 1994
19/07/1994
